Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 22516 posée par Mme Laurence Garnier

    Utilisation du terme « probiotiques » dans la filière des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20606 posée par Mme Laurence Garnier

    Initiatives françaises de production de vaccins anti-Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0983G posée par M. Joël Guerriau

    Situation des chantiers navals STX

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17087 posée par M. André Trillard

    Radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16939 posée par Mme Monique Papon

    Revendications des radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12197 posée par M. Charles Gautier

    Inquiétude sur la situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

    Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

    Situation du site de production RFS de Lannion

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10362 posée par M. François Autain

    Situation d'EDF dans l'ouest de la France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09138 posée par M. François Autain

    Financement des retraites à La Poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne