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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
86 questions
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Question n° 0033S posée par M. Yannick Vaugrenard
Procès de l'amiante
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00289 posée par M. Yannick Vaugrenard
Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00559 posée par M. Yannick Vaugrenard
Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00807 posée par Mme Michelle Meunier
Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00809 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00810 posée par Mme Michelle Meunier
Financement de la recherche en protection de l'enfance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 00811 posée par Mme Michelle Meunier
Contraception masculine
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac
Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard
Complémentaire de santé pour les retraités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance des maladies des dockers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence