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3228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2761 questions

  1. Question n° 25889 posée par M. Michel Chauty

    Communes: usage des budgets déficitaires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25914 posée par M. Michel Chauty

    Surveillance des côtes: bilan

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25915 posée par M. Michel Chauty

    Côtes françaises: protection, centre de dégazage des navires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26017 posée par M. André Morice

    Mise en valeur des régions de l'Ouest

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand

    Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26409 posée par M. Bernard Legrand

    Secrétaires des conseils de prud'hommes: statut

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26487 posée par M. Paul Guillard

    Dotation d'installation des jeunes agriculteurs: conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26493 posée par M. Michel Chauty

    Taxe de dépassement du plafond légal de densité produit et répartition

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

    Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne