Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 08644 posée par M. Josselin de Rohan

    Exonération de taxes foncières des forêts bretonnes sinistrées par le cyclone

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01472 posée par M. Josselin de Rohan

    Mesures en faveur de la forêt

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11028 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fonctionnement de la taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02155 posée par M. Marcel Bony

    Crise de la première transformation du bois en Livradois-Forez

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04934 posée par M. Jean Pourchet

    Acquittement par les exploitants forestiers et scieurs de la taxe du fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19000 posée par M. Dominique Larifla

    Fonds de gestion de l'espace rural en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04797 posée par M. André Bohl

    Scieries et exploitations forestières et taxe forestière

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05297 posée par M. Michel Mercier

    Taux de cotisation des scieries au Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14615 posée par M. Philippe Marini

    Avenir du Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14969 posée par M. José Balarello

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible