Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 11444 posée par M. Emmanuel Hamel

Commémoration du cinquantième anniversaire de la résistance du peuple anglais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/08/1990
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Jacques Habert

Situation des enseignants " expatriés " à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/10/1990
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Xavier de Villepin

Fonctionnement de l'école française de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14852 posée par M. Xavier de Villepin

Organisation du baccalauréat au centre de Londres

Réponse du ministère : Éducation

18/04/1991
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy à Londres (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Travail

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17096 posée par M. Xavier de Villepin

Fermeture du Consulat général à Liverpool (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17098 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'école française de Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/09/1991
Pertinence
Question n° 03280 posée par M. Guy Penne

Indemnité de résidence des enseignants expatriés à Londres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1993
Pertinence
Question n° 21191 posée par M. Xavier de Villepin

Représentation diplomatique de la France et de la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/12/1999
Pertinence
Question n° 25324 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre de la culture et de la communication britannique

Réponse du ministère : Culture

18/05/2000
Pertinence