Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

Suppression de quarante-trois postes RASED

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin

Évaluations des acquis réalisés en CM2

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

Fermetures de classes en Gironde

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

19/05/2011
Pertinence
Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence