Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon

    Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1327S posée par M. Yannick Botrel

    Avenir des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron

    Fermetures de classes en Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

    Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

    Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible