Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0380G posée par Mme Nicole Bonnefoy

Fermetures de services d'urgence et déplacement du personnel

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Jean-Claude Tissot

Rémunération des remplaçants hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Moga

Impact de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé sur les petits hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/03/2023
Pertinence
Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2036G posée par M. Stéphane Demilly

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1973G posée par M. Victorin Lurel

Situation sanitaire dans les outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

Règles sanitaires dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1393G posée par M. Jean Sol

Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 1314G posée par M. Michel Raison

Réforme de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

20/02/2020
Pertinence