Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

210 questions

Question n° 34213 posée par M. Edouard Le Jeune

Médecins scolaires: contribution aux données épidémiologiques

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34215 posée par M. Henri Goetschy

Médecins scolaires et professeurs d'éducation physique: collaboration

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 22362 posée par M. Henri Collard

Statut des médecins scolaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/03/1985
Pertinence
Question n° 24553 posée par M. Stéphane Bonduel

Dégradation des conditions de travail des médecins scolaires

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1985
Pertinence
Question n° 25887 posée par M. Stéphane Bonduel

Conditions de travail des médecins scolaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/09/1985
Pertinence
Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. André Delelis

Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence