Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 15904 posée par Mme Colette Mélot

    Sections européennes dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15803 posée par Mme Colette Mélot

    Langues anciennes latin et grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14206 posée par Mme Colette Mélot

    Professions juridiques réglementées

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13707 posée par Mme Colette Mélot

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11967 posée par Mme Colette Mélot

    Conditions de vie des conjoints survivants des Grands invalides de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11813 posée par Mme Colette Mélot

    Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11834 posée par Mme Colette Mélot

    Fiche de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11598 posée par Mme Colette Mélot

    Site des Archives nationales de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot

    Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10635 posée par Mme Colette Mélot

    Simplification de la nomenclature des masters

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte