Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 07317 posée par M. Ronan Le Gleut

    Problèmes relatifs à la situation et aux conditions de travail des enseignants d'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05037 posée par Mme Laure Darcos

    Contrat unique des accompagnants d'enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03346 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement des accompagnants d'enfants en situation de handicap en temps scolaire et périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02957 posée par M. Philippe Tabarot

    Revalorisation de la profession d'accompagnant des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02771 posée par M. Fabien Gay

    Effectifs de personnel éducatif dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

    Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

    Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02542 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir d'achat des recrutés locaux du lycée Jean Mermoz de Buenos Aires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02344 posée par M. Michel Bonnus

    Défiscalisation et désocialisation des heures supplémentaires des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible