Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0338S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Rentrée scolaire 2018-2019

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

    Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

    Suppression de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0114S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

    Situation du personnel enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes

    Politique éducative en milieu rural

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

    Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0688S posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0684S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermetures de centres d'information et d'orientation dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible