Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00119 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00126 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00714 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00779 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « Livret personnel de compétences »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00852 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Utilisation des plates-formes numériques dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00962 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès à l'éducation des enfants de migrants en situation irrégulière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00983 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Officialisation tardive de la reconduction du programme Jules Verne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible