Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli

    Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00481 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des distilleries vinicoles sur la valorisation des résidus viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault

    Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher

    Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17455 posée par Mme Françoise Férat

    Fiscalité des biocarburants issus de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17458 posée par M. Alain Chatillon

    Fiscalité des biocarburants avancés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin

    Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08414 posée par M. Yves Détraigne

    Encouragement de la production de biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22758 posée par M. François Bonhomme

    Rénovation énergétique

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19148 posée par M. Joël Labbé

    Efficacité du label reconnu garant de l'environnement et écoconditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible