Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 23345 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la hausse du fioul domestique pour les entreprises et pour les ménages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06416 posée par M. Jean-François Mayet

    Tarifs du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09326 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien des tarifs du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09828 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10820 posée par M. Michel Sergent

    Absence de baisse des tarifs du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12365 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12910 posée par M. Robert Tropeano

    Hausses du prix du gaz liées à l'activité de stockage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12911 posée par M. Robert Tropeano

    Révision de la formule de calcul du prix du gaz par la Commission de régulation de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13638 posée par M. Jacques Gillot

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14156 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour un calcul du prix du gaz mieux justifié et plus juste pour les ménages français.

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible