Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 17305 posée par Mme Françoise Cartron

    Ouverture d'une officine de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17313 posée par Mme Françoise Cartron

    Dispositif des « vacances apprenantes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron

    Convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

    Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron

    Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1098S posée par Mme Françoise Cartron

    Lutte contre la délinquance en zone de sécurité prioritaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13941 posée par Mme Françoise Cartron

    Autoconsommation de bio-méthane dans les installations de méthanisations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13942 posée par Mme Françoise Cartron

    Plafonnement des frais bancaires pour les plus démunis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13971 posée par Mme Françoise Cartron

    Prévention du risque lié au nématode

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne