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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Prise en charge des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 08918 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Pénurie de médicaments dans les officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08458 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Importation de gallinacés en provenance d'Ukraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 07064 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Pôles d'enseignement des jeunes sourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 05247 posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Incidences de la suppression de la taxe d'habitation sur la qualité d'électeur et les conditions d'éligibilité au conseil municipal

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05096 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Suppression de l'enseignement de la technologie aux élèves de sixième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    02/02/2023

    Pertinence