Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0059C posée par Mme Muguette Dini

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Valérie Létard

Dépendance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0122G posée par Mme Catherine Procaccia

Retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/03/2013
Pertinence
Question n° 0120C posée par M. Gérard Larcher

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0121C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0123C posée par Mme Isabelle Debré

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 0195G posée par M. Gérard Dériot

Fin de vie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0413G posée par M. Philippe Mouiller

RSA et suppression de la prime pour l'emploi dans le cadre du PLFR

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/11/2014
Pertinence