Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0847S posée par M. Vincent Delahaye

Soutien aux collectivités dans le recours aux contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

20/06/2019
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Suspension du financement de la formation des artisans

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0644S posée par Mme Maryse Carrère

Financement des formations sur l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0613S posée par Mme Annick Billon

Entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Devenir des entreprises adaptées

Réponse du Ministère du travail

10/05/2018
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence