Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 07480 posée par M. Alfred Foy

    Passage à l'euro et enseignement

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27347 posée par M. Serge Mathieu

    Actualisation des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Place des sciences économiques et sociales dans le projet de loi sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15745 posée par M. Charles Guené

    Devenir des sciences économiques dans la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15902 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05837 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05905 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05923 posée par Mme Dominique Voynet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05929 posée par M. Ivan Renar

    Suppression des sciences de la vie et de la terre, de la physique et de la chimie comme disciplines obligatoires enseignées en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible