Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

Question n° 14643 posée par M. Albert Voilquin

Enseignement de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1991
Pertinence
Question n° 15696 posée par M. Pierre Laffitte

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1991
Pertinence
Question n° 15781 posée par M. Serge Mathieu

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1991
Pertinence
Question n° 15945 posée par M. Alain Gérard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16092 posée par M. Paul Caron

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16167 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16460 posée par M. Michel Souplet

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16547 posée par M. Jean Cluzel

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1991
Pertinence
Question n° 14205 posée par M. Alain Peyrefitte

Modification du régime d'admission à l'Ecole normale supérieure

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1999
Pertinence
Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/10/2008
Pertinence