Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 11251 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Enseignement de l'éducation civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38078 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignement de la philosophie en terminale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01919 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur l'enseignement de la langue régionale d'Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10845 posée par M. Robert Navarro

    L'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10983 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Place des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12519 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouveau programme de sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05242 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Lettre ouverte des professeurs de biologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05334 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05346 posée par M. Michel Doublet

    Programme d'enseignement de la biologie et géologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne