Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 08613 posée par M. Cédric Perrin

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08614 posée par M. Michel Raison

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03903 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03740 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Place des sciences économiques et sociales dans les enseignements du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03820 posée par M. Jérôme Bascher

    Place de l'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03670 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Place des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03687 posée par M. Olivier Paccaud

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07527 posée par Mme Danielle Michel

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06700 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Programme de sciences et vie de la terre et diminution des horaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05412 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Apprentissage au lycée des sciences de la vie de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible