Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 23639 posée par M. André Vallini

    Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23668 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'enseignement obligatoire de l'histoire et de la géographie pour les élèves de terminale de la filière scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01241 posée par Mme Danielle Michel

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02152 posée par M. Michel Doublet

    Développer l'esprit d'entreprise des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02996 posée par M. Jacques Chiron

    Programmes de terminale en sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03535 posée par M. Robert Tropeano

    Enseignement de l'histoire et de la géographie pour les élèves de première et de terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03544 posée par M. Yves Daudigny

    Enseignement de l'histoire-géographie dans les classes de première et de terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03594 posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03596 posée par M. Michel Doublet

    Enseignement de l'histoire et de la géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03600 posée par Mme Catherine Procaccia

    Apprentissage de l'anglais dans le système scolaire français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible