Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

251 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd

    Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18278 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Article 4 de la loi n° 2005-158 et liberté de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

    Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23363 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de socle commun de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25288 posée par M. Yannick Texier

    Insuffisance des crédits alloués à l'enseignement agricole privé temps plein

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00909 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Choix des ouvrages pour les cours de français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01794 posée par M. Robert Tropeano

    Objectifs de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04066 posée par Mme Odette Terrade

    Projet de réforme des programmes scolaires du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne