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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
306 questions
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Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18278 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Article 4 de la loi n° 2005-158 et liberté de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé
Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20140 posée par Mme Annie David
Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel
Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22188 posée par M. Bernard Piras
Instauration d'un programme pour l'éducation à la non-violence et à la paix
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1027S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Qualité des manuels scolaires
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 23363 posée par M. Jean-Pierre Michel
Projet de socle commun de l'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23964 posée par Mme Annie David
Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence