Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

    Publicité et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0149S posée par Mme Patricia Schillinger

    Utilisation des défibrillateurs entièrement automatisés dans les lieux publics et responsabilité des maires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04932 posée par M. Michel Billout

    Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

    Développement de l'enseignement des sciences au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0309S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Don d'organes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0321S posée par M. René Teulade

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15985 posée par M. Alain Marc

    Troisième plan autisme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00326 posée par M. François Bonhomme

    Formation au premiers secours à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01058 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traduction des manuels scolaires en braille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible