Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 08025 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renouvellement des manuels scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23232 posée par M. André Dulait

    Contenus des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10725 posée par M. Serge Mathieu

    Programmes scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07931 posée par M. Michel Sergent

    Equipement multimédia des écoles

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07480 posée par M. Alfred Foy

    Passage à l'euro et enseignement

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04941 posée par M. Georges Gruillot

    Accès aux technologies modernes pour les écoliers et apprentissage

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04967 posée par M. Roland Courteau

    Promotion et prévention de la santé des élèves

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01417 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formulation explicite de la problématique non sexiste dans les documents d'accompagnement des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01418 posée par M. Emmanuel Hamel

    Féminisation de l'inspection générale et du conseil national des programmes scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne