Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

459 questions

Question n° 01159 posée par M. Henri Belcour

Programmes scolaires et phénomène nucléaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02519 posée par M. Philippe Madrelle

Propos tenus sur " l'école socialiste "

Réponse du ministère : Enseignement

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03617 posée par M. Roger Boileau

Formation au code de la route à l'école

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 05067 posée par M. André Delelis

Anciens combattants et victimes de guerre membres de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/03/1987
Pertinence
Question n° 08232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'une meilleure connaissance de l'Europe dans les programmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08426 posée par M. Charles de Cuttoli

Obligation d'effectuer le stage du CAPES pratique en France

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 00514 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'échec scolaire

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Olivier Roux

Europe : politique en faveur des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Louis Souvet

Carence du système de remplacement des professeurs absents

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04132 posée par M. Louis Souvet

Développement des émissions éducatives à la télévision

Réponse du ministère : Éducation

30/03/1989
Pertinence