Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16094 posée par M. Yves Détraigne

Entreprises dans le secteur de l'événementiel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16193 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des distributeurs-grossistes de produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16511 posée par M. Yves Détraigne

Surcoûts engendrés par l'application des règles sanitaires sur les chantiers de construction pour les artisans

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Yves Détraigne

Opération « scène française »

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 17275 posée par M. Yves Détraigne

Entreprises du secteur des biscuits et gâteaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17729 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation des loyers commerciaux et des professions indépendantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/09/2020
Pertinence
Question n° 18251 posée par M. Yves Détraigne

Aides aux salles de cinéma indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

15/10/2020
Pertinence
Question n° 18895 posée par M. Yves Détraigne

Entreprises du secteur des biscuits et gâteaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19651 posée par M. Yves Détraigne

Accompagnement des agences de voyage

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence