Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

Fièvre catarrhale bovine et ovine

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet

Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/11/2018
Pertinence
Question n° 10168 posée par Mme Laurence Cohen

Retraites des artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10767 posée par M. Joël Labbé

Protection sociale des auteurs et artistes

Réponse du Ministère de la culture

13/06/2019
Pertinence
Question n° 14103 posée par M. Pascal Allizard

Précarité des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14517 posée par M. Maurice Antiste

Retraite des artistes-auteurs

Réponse du Ministère de la culture

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14786 posée par Mme Marie Mercier

Coronavirus et risque de récession économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/03/2020
Pertinence