Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1217 questions

Question n° 00379 posée par M. Michel Alloncle

Poitou-Charentes: évolution des activités des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01114 posée par M. André Fosset

Mesures en faveur d'une politique nataliste

Réponse du ministère : Santé et famille

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01236 posée par M. Jacques Mossion

Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01409 posée par M. Rémi Herment

Situation générale du secteur des bâtiments et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Louis Souvet

Travailleur non salarié: cessation d'activité et cotisation à la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

Industrie du téléphone

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01840 posée par M. Michel Rufin

Politique d'aide aux familles de trois enfants

Réponse du ministère : Santé et famille

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02550 posée par M. Marcel Vidal

Etat des négociations engagées avec la Normed

Réponse du ministère : Industrie

28/08/1986
Pertinence