Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 0124S posée par M. Pierre Fauchon
Prêt aux musées des collectivités territoriales d'oeuvres d'art appartenant à l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne
Coût d'entretien des monuments historiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1141S posée par M. Alain Anziani
Application du régime du mécénat aux sociétés de capitaux des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin
Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0934S posée par Mme Sylvie Robert
Ouverture des bibliothèques publiques et accès du plus grand nombre à la culture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche
Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1259S posée par Mme Sylvie Robert
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 0376S posée par Mme Nadia Sollogoub
Crédits pour la réparation des ouvrages d'art
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence