Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

    Carte scolaire 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

    Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1112S posée par Mme Colombe Brossel

    Suppressions de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07206 posée par M. Olivier Jacquin

    Suppressions de poste de psychologue scolaire à la rentrée 2023 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05645 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projet de carte scolaire 2023 dans l'Ain

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05495 posée par M. Philippe Paul

    Projet de carte scolaire 2023 dans le Finistère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0419S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes sur la rentrée scolaire 2023-2024 du lycée Darchicourt d'Hénin-Beaumont

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0356S posée par Mme Isabelle Briquet

    Carte scolaire 2023-2024 en Haute-Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04696 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de suppressions de postes dans l'enseignement primaire pour la rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02347 posée par M. Hervé Gillé

    Place de l'éducation sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible