Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 34198 posée par M. Jean-Guy Branger

    Situation des bibliothèques et centres de documentation relatifs à la coopération Nord-Sud

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20155 posée par M. André Dulait

    Etablissements scolaires français aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18970 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des coopérants enseignants de Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22884 posée par M. Xavier de Villepin

    Réemploi des coopérants civils non fonctionnaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20359 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation des coopérants (techniciens et enseignants) non titulaires licenciés

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15531 posée par M. André Fosset

    Poursuite des deux missions chargées d'aider à la remise en marche de l'éducation nationale au Liban et en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00643 posée par M. Olivier Roux

    Mobilisation pour l'éducation en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible