Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 32883 posée par M. Serge Lagauche

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32601 posée par M. Fernand Demilly

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32631 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation du secteur de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32683 posée par M. Philippe Darniche

Avenir des personnels des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32335 posée par M. Francis Grignon

Difficultés des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32371 posée par M. Ambroise Dupont

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32317 posée par M. Henri de Richemont

Avenir des personnels des associations d'aide à domicile pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32012 posée par M. Serge Franchis

Situation des salariés des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32022 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Situation du secteur de l'aide à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32122 posée par M. Michel Esneu

Situation des associations de soins et de services à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

22/03/2001
Pertinence