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766 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
710 questions
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Question n° 01943 posée par M. Henri d'Attilio
Situation des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio
Prises en charge des enfants polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Charles Ginésy
Politique à l'égard des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06675 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Nécessité de redéfinir le statut légal des adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06906 posée par M. Jean-Marc Pastor
Création d'un statut de la personne polyhandicapée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08053 posée par M. Alain Fouché
Mise en place d'un statut propre aux polyhandicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08561 posée par M. Jacques Peyrat
Statut des personnes polyhandicapées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Schémas d'organisation de la transfusion sanguine
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09936 posée par M. Roland Courteau
Situation des personnes polyhandicapées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence