Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

924 questions

  1. Question n° 02204 posée par M. Georges Mouly

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02713 posée par M. Michel Moreigne

    Missions de service universel de France Télécom

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0153S posée par M. Léon Fatous

    Garantie communale accordée aux organismes HLM

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05580 posée par M. Michel Moreigne

    Présence de La Poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10001 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du système éducatif en zone rurale fragile

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10214 posée par M. Michel Moreigne

    Diffuseurs de presse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10376 posée par M. Michel Moreigne

    Programme européen Leader II (1994-1999)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10522 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de développement durable pour le Massif central

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12281 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0040G posée par Mme Yolande Boyer

    Licenciements à la SEITA

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible