Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

Situation de la mission locale du grand Périgueux

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

Avenir des contrats aidés dans les quartiers

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Michel Savin

Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

24/08/2017
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0288S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Efficacité de l'utilisation de l'argent public à partir du cas de l'entreprise INDRA SAS

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

27/12/2012
Pertinence
Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. André Vallini

Pôles de compétitivité

Réponse du Ministère chargé du budget

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0165S posée par Mme Mireille Schurch

Conditions de travail dégradées faites aux agents d'entretien des voies ferrées

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/10/2012
Pertinence