Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
130 questions
-
Question n° 00063 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale, échelon or
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel
Chômage et emploi en France
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin
Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 18797 posée par M. Dominique Leclerc
Associations de lutte contre l'illettrisme
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 18903 posée par Mme Sandrine Hurel
Situation des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0805S posée par Mme Catherine Procaccia
Régime de prévoyance et de retraite des élus salariés en suspension de contrat de travail
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du bassin d'emploi de Thionville
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19463 posée par M. Jean Louis Masson
Eligibilité au crédit de taxe professionnelle et lutte contre le chômage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19640 posée par Mme Yolande Boyer
Situation du personnel lors de l'expiration d'un marché public
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 21010 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité pour un salarié soumis au droit public de revenir à un régime de droit privé
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence