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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 04663 posée par M. Paul Girod

   Interprétation du décret relatif aux maîtres directeurs

   Réponse du ministère : Éducation

   19/02/1987

   Pertinence

2. Question n° 05215 posée par M. Michel Miroudot

   Mesures en faveur de l'opéra comique et de l'opérette

   Réponse du ministère : Culture

   26/03/1987

   Pertinence

3. Question n° 07008 posée par M. Auguste Cazalet

   Statut des enseignants de la langue française

   Réponse du ministère : Éducation

   09/07/1987

   Pertinence

4. Question n° 07021 posée par M. Roger Husson

   Situation des enseignants de la langue française

   Réponse du ministère : Éducation

   09/07/1987

   Pertinence

5. Question n° 07250 posée par M. Gérard Roujas

   Mesures en faveur des enseignants de la langue française

   Réponse du ministère : Éducation

   23/07/1987

   Pertinence

6. Question n° 08900 posée par M. Francisque Collomb

   Enseignement du français aux étrangers : statut des professeurs

   Réponse du ministère : Éducation

   10/12/1987

   Pertinence

7. Question n° 04545 posée par M. André Maman

   Inscription à l'université de Paris-Dauphine des élèves français en terminale à l'étranger

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   27/01/1994

   Pertinence

8. Question n° 08722 posée par M. Claude Huriet

   Mise en place des pôles universitaires et européens

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   24/11/1994

   Pertinence

9. Question n° 10069 posée par M. Georges Gruillot

   Etablissement public territorial associant plusieurs collectivités au financement d'une même institution

   Réponse du ministère : Culture

   23/02/1995

   Pertinence

10. Question n° 02908 posée par M. Bernard Plasait

    Information des lycéens sur les problèmes d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    18/09/1997

    Pertinence