Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

    Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud

    Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03755 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Carte scolaire pour 2018 dans le département de la Mayenne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0639S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11146 posée par M. Fabien Gay

    Impact des dispositions du projet de loi pour une école de la confiance sur les territoires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15658 posée par M. David Assouline

    Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible