Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 19910 posée par Mme Patricia Schillinger

    Politique d'aménagement linguistique dans le Rhin supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19974 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Initiation à une langue étrangère à partir du CE 2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21496 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22474 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Initiation linguistique dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23554 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement du chinois en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02942 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03247 posée par M. Jean Louis Masson

    Sections européennes et bilingues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03433 posée par M. Alain Gournac

    Enseignement de l'allemand dans le premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03589 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation de l'enseignement des langues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible