Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07437 posée par M. Robert Navarro

    Non-sédentarisation de 1 500 des 3 000 RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02987 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des écoles de La Puisaye et de La Framboisière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

    Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05789 posée par Mme Françoise Cartron

    Modulation des dotations en fonction de la composition sociale des établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

    Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15658 posée par M. David Assouline

    Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin

    Fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20665 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Carte scolaire et demande de report des fermetures de classes en 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20835 posée par Mme Marie Mercier

    Fermeture de classes en école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20987 posée par M. Fabien Genet

    Fermeture de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible