Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 11373 posée par M. Guy Robert

Situation des assistants de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11798 posée par M. Jacques Bimbenet

Reclassement de la profession d'assistant de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12338 posée par M. André Boyer

Revendications des assistants de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/11/1990
Pertinence
Question n° 13745 posée par M. Maurice Blin

Difficultés des associations de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/02/1991
Pertinence
Question n° 15497 posée par M. Paul Girod

Réforme du régime du complément de retraite volontaire agricole

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1991
Pertinence
Question n° 17786 posée par Mme Nelly Rodi

Situation des assistants sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17800 posée par M. Marcel Lucotte

Revalorisation de la profession d'assistants sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1991
Pertinence
Question n° 18079 posée par M. Edouard Le Jeune

Revendications des assistants de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18159 posée par M. Claude Huriet

Assistants sociaux du département de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18225 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Statut des assistants sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/11/1991
Pertinence