Recherche de questions

Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1963S posée par M. Cédric Vial

   Nouvelle stratégie de la compagnie des Alpes et conséquences pour l'écosystème de la montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   02/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 25384 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Différenciation du taux de taxe générale sur les activités polluantes en fonction des sites de déchets

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   18/11/2021

   Pertinence

3. Question n° 21146 posée par M. Philippe Tabarot

   Aide économique exceptionnelle en faveur des entreprises des vallées sinistrées de la Roya

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   25/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 20748 posée par M. Jean Sol

   Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   11/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 19596 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   17/12/2020

   Pertinence

6. Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne

   Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   19/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 18383 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation financière des communes ayant installé des parcs éoliens

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   22/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 1308S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Suite des intempéries dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   15/10/2020

   Pertinence

9. Question n° 17443 posée par M. Pierre Louault

   Fiscalité applicable au biocarburant produit à partir de graisses de flottation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   30/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 17454 posée par M. Jérôme Bascher

    Fiscalité applicable aux biocarburants avancés à base de graisses de flottation

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    30/07/2020

    Pertinence