Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04792 posée par Mme Marie Mercier

Création d'une allocation d'études universelle

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias

Ségrégation scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

Précarité étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean-Pierre Moga

Rentrée universitaire difficile pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02774 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2022
Pertinence
Question n° 1025G posée par Mme Maryvonne Blondin

Précarité étudiante

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Michel Berson

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence