Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06274 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06092 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05871 posée par M. Pascal Allizard

    Hausse des prescriptions de psychotropes aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05876 posée par Mme Marie Mercier

    Mal-être des enfants et adolescents et consommation excessive de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04684 posée par M. Patrice Joly

    Moyens financiers indispensables à la mise en place des schémas départementaux de l'enfance et des familles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02709 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Renforcement du soutien aux parents d'enfants malades du cancer

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02360 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01551 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00762 posée par Mme Patricia Demas

    Harmonisation des régimes de réversion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible