Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démocratisation culturelle dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05848 posée par M. Jean Hingray

Lutte contre la désinformation de la jeunesse au travers de la régulation des plateformes en ligne

Réponse du Ministère de la culture

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04300 posée par M. Jean-Marie Janssens

Pass culture et mobilités en milieu rural

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Yves Détraigne

États généraux du cinéma

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Loïc Hervé

Arrêt des fouilles archéologiques à la croisée du transept de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01942 posée par M. Jean-Pierre Decool

Horaires de consultation des ouvrages de la Bibliothèque nationale de France

Réponse du Ministère de la culture

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00897 posée par M. Daniel Laurent

Relance du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la Bibliothèque nationale de France

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence