Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 09222 posée par M. Edouard Le Jeune

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09458 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09559 posée par M. Bernard Joly

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09560 posée par M. Jean Madelain

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09637 posée par M. Rémi Herment

    Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09640 posée par M. Marcel Charmant

    Utilisation de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09675 posée par M. Jean Puech

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09715 posée par M. Nicolas About

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09720 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09725 posée par M. Denis Badré

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne